Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SABLES DE L ERVE
Numéro de dépôt :
956623
Date de dépôt :
19/03/1976
Lieu de dépôt :
Laval
Présentation de la marque SABLES DE L ERVE
Déposée le 19 mars 1976 par monsieur Masserot (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Laval), la marque française « SABLES DE L ERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SABLES DE L ERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SABLES DE L ERVE est expirée depuis le 19 mars 1986.
Masserot (Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515